Parcours Emplois Compétences : quels enjeux pour les associations ?
Webinaire du 13 mars par le Mouvement Associatif D’autres ressources sur les Parcours Emplois Compétences sur le site du Mouvement...
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Lire la suite...Arrêt n° 2484 du 22 novembre 2017 (13-19.855) – Cour de cassation – Chambre sociale – ECLI:FR:CCASS:2017:SO02484...
Lire la suite...Contrats aidés : le mouvement associatif réagit à l’annonce du gouvernement Lire le communiqué de presse du 08 septembre 2017 Lire le communiqué de presse du 29 août...
Lire la suite...Conséquences économiques et sociales de la baisse annoncée sur le secteur associatif Lire le communiqué de...
Lire la suite...Circulaire du 26 juillet 2017 relative à la maîtrise du flux des textes réglementaires et de leur impact. L’exécutif entame un processus de simplification des normes: Toute nouvelle norme réglementaire doit être compensée par la suppression ou, en cas d’impossibilité avérée, la simplification d’au moins deux normes existantes L’impact réglementaire doit être mieux mesuré et, in fine, ne pas se traduire par des contraintes excessives Une vigilance particulière portée à la transpositiondes directives européennes Prohibition des dispositions non-normatives. Retrouver la circulaire sur...
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